Conseil Municipal du 04 octobre 2016




DELIBERATIONS

Communication


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2016-740Communication des marchés publics attribués par Monsieur le Maire en application de la délégation accordée par le Conseil Municipal - Délibération - Annexe - Annexe06/10/2016
Ville-2016-741Communication des décisions prises par Monsieur le Maire en application de la délégation accordée par le Conseil Municipal - Délibération - Annexe06/10/2016

Conseil Municipal


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2016-719Désignation de M. Frank Billard comme représentant de la Ville pour le théâtre de Chelles et au sein du Conseil d'Administration du Théâtre - Délibération06/10/2016

Ecologie Urbaine


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2016-730Avenant à la convention particulière de mise en œuvre des actions TEPCV, à travers le fonds de financement de la transition énergétique (FFTE) - Délibération - Annexe06/10/2016

Juridique et Patrimoine


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2016-725Déclassement des pourtours d'espaces verts du City Stade avenue Chappe - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe06/10/2016
Ville-2016-726Cession à Marne et Chantereine Habitat de la portion de la rue Chappe déclassée dans le cadre du programme de restructuration du quartier Schweitzer Laennec - Délibération - Annexe06/10/2016
Ville-2016-728Cession des parcelles BS 555 et BS 557 sises route de Montfermeil - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe06/10/2016
Ville-2016-729Zone d'Aménagement Concertée (ZAC) de l'Aulnoy - Régularisation d'une vente - Changement d'acquéreur - Mac Donald's - Délibération - Annexe06/10/2016

Personnel


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2016-737Modification de la liste des logements de fonction au sein des services municipaux - Délibération - Annexe06/10/2016
Ville-2016-738Création d'un poste d'attaché, chef du service communication et des relations publiques - Délibération06/10/2016
Ville-2016-739Modifications du tableau des effectifs - Délibération - Annexe06/10/2016

Réseau de Chaleur Géothermal


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2016-736Présentation du rapport d'activité du Syndicat Mixte de Géothermie de Chelles (SMGC) pour l'année 2015 - Délibération - Annexe - Annexe06/10/2016

Santé et Handicaps


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2016-735Présentation du rapport d'activité du Syndicat Intercommunal des Centres de Pédagogie et de Réadaptation pour Handicapés (SICPRH) pour l'année 2015 - Délibération - Annexe - Annexe06/10/2016

Social


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2016-733Présentation du règlement intérieur des Espaces Socioculturels municipaux - Délibération - Annexe06/10/2016
Ville-2016-734Présentation du règlement intérieur de l'Université Inter-âges Yvon Nique - Délibération - Annexe06/10/2016

Travaux


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2016-731Mise en souterrain des réseaux électriques aériens rue Adolphe Besson (entre le n°15 et le passage de la Grange Neuve) - Délibération - Annexe06/10/2016
Ville-2016-732Convention avec GRDF pour le dévoiement du réseau d'adduction de gaz, pour permettre la construction du nouveau groupe scolaire place des Martyrs de Châteaubriant - Délibération - Annexe - Annexe06/10/2016

Urbanisme


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2016-720Désaffectation et cession du 31 avenue de la Résistance - Délibération - Annexe06/10/2016
Ville-2016-721Zone d'Aménagement Concertée (ZAC) Centre Gare - Prorogation de la durée de la ZAC - Délibération - Annexe06/10/2016
Ville-2016-722Dénomination d'une voie dans le quartier de l'Aulnoy menant au Pont de l'Aulnoy - Délibération - Annexe06/10/2016
Ville-2016-723Convention d'étude sur l'aménagement des abords de la nouvelle gare du Grand Paris, en collaboration avec les étudiants de l'Ecole d'Urbanisme de Paris - Délibération - Annexe06/10/2016
Ville-2016-724Convention d'étude sur la reconstitution des trames vertes et bleues, en collaboration avec les étudiants de l'Ecole d'Urbanisme de Paris - Master 2 Environnements Urbains - Délibération - Annexe06/10/2016